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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Atlantique et Lorraine
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ArcelorMittal Atlantique et Lorraine, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3119568
Date de dépôt :
05/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
Marque figurative de ArcelorMittal Atlantique et Lorraine

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Atlantique et Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Atlantique et Lorraine domicilié(e) 1-53 Rue Luigi Chérubini - 92200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 718 563 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France/AM Corporate legal Affairs domicilié(e) 1-5 Rue Luigi CHERIBINI - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119568.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 septembre 2021.

ArcelorMittal Atlantique et Lorraine a également déposé les autres marques suivantes : MALEÏS , STEELIUM , STEELIUM


ArcelorMittal Atlantique et Lorraine, Société Anonyme - 1-53 Rue Luigi Chérubini - 92200 - SAINT DENIS - France - SIREN 445718563


Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France/AM Corporate legal Affairs - 1-5 Rue Luigi CHERIBINI - 93200 - SAINT DENIS - France


Inscription le 27 septembre 2005 - Changement de dénomination n°418825 - Publication au BOPI 2005-09-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-04

Inscription le 26 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°466088 - Publication au BOPI 2007-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Inscription le 31 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524708 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 31 mai 2010 - Changement de dénomination n°524707 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2011 n°2473476 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-20

Acier ou fer blanc sous forme de tôles, bobines, feuilles, bandes. Acier pour boîtes boisson. Acier pour boîtes de conserves ; boîtes métalliques ; boîtes de conserve métalliques ; boîtes boisson métalliques ; bouteilles métalliques. Bouteilles ; récipients à boire ; boîtes en verre ; flacons (non en métal précieux) ; boîtes non métalliques, à savoir : boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à savon et boîtes à thé (non en métaux précieux) . Messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur dans le domaine des aciers et de leurs applications ; tranmissions d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou terminaux et relatives aux aciers et à leurs applications.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.